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Mentions légales & Politique de Confidentialité

1. Édition du site

Le site de La Maison Ruelle est géré par Hypersources SRL.

  • Adresse : Avenue Chevalier Jehan 32, 1300 Wavre, BE

  • Numéro d'entreprise : 0539.862.606

  • Représentant : Sophie Ruelle

Contact : sophie@maisonruelle.be

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
Combell
Skaldenstraat 121, 9042 Gent, Belgium
Téléphone : 0800 85 678

3. Propriété intellectuelle

Tous les textes, logos et certains visuels du site sont la propriété exclusive de La Maison Ruelle - Hypersources SRL. Les images utilisées proviennent soit de créations propres, soit de banques d’images pour lesquelles les droits d’utilisation ont été obtenus. Toute reproduction, représentation ou utilisation de ces contenus sans l’autorisation expresse de La Maison Ruelle est interdite.

4. Responsabilité

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du site de La Maison Ruelle. L’Éditeur décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication.

5. Liens hypertextes

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6. Données personnelles

La Maison Ruelle collecte des données personnelles via des formulaires de contact et des formulaires d’inscription à des newsletters. Ces données sont uniquement utilisées pour recontacter les utilisateurs ou pour envoyer des newsletters. La Maison Ruelle s’engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs et à traiter leurs données personnelles dans le respect des lois en vigueur.

7. Cookies

La navigation sur le site peut entraîner l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple. Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Vous pouvez également consulter la Politique de Cookies de ce site.

8. Politique de confidentialité

Sur ce site, le responsable des données personnelles respecte et prend soin des données personnelles des utilisateurs. En tant qu'utilisateur, vos droits sont garantis :

  • Le responsable des données personnelles ne demande jamais d’informations personnelles à moins qu’elles ne soient réellement nécessaires pour fournir les services demandés.

  • Le responsable des données personnelles ne partage jamais les informations personnelles des utilisateurs avec personne, sauf pour se conformer à la loi ou avec l’autorisation expresse de l’utilisateur.

  • Le responsable des données personnelles n’utilise jamais les données personnelles des utilisateurs à des fins autres que celles exprimées dans cette politique de confidentialité.

Les catégories de données traitées sont des données d’identification. Aucune catégorie de données particulièrement protégées n’est traitée.

Cette politique de confidentialité pourrait varier en fonction des exigences législatives ou d’autorégulation, il est donc conseillé aux utilisateurs de la visiter régulièrement. Elle s’appliquera dans le cas où les utilisateurs décident de remplir un formulaire d’inscription ou de contact où des données personnelles (nom et adresse e-mail) sont collectées.

L’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à sophie@maisonruelle.be

12. Modifications des mentions légales

La Maison Ruelle se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement pour prendre connaissance de ces modifications.